Politique de confidentialité

Les données personnelles collectées sur cette plateforme sont traitées par ACCJMV, responsable du traitement.

• Adresse : 50 Bd Flamenq, 83200 Toulon
• Téléphone : +33 7 59 59 60 94
• Contact : bureau.accjmv83@gmail.com

La plateforme technique est fournie par J2A CONSULTING, qui agit en qualité de sous-traitant pour le compte de ACCJMV.

Selon les services utilisés, nous collectons :

• Identité : nom, prénom, sexe et date de naissance des enfants ou participants.
• Coordonnées : nom, prénom, téléphone, adresse email (et le cas échéant profession) des responsables légaux.
• Informations médicales : allergies et besoins particuliers communiqués volontairement, strictement limités à ce qui est utile à la prise en charge de l'enfant.
• Préférences et autorisations : opposition à la prise de photos/vidéos, autorisations de sortie, attestation d'assurance.
• Données de gestion : inscriptions, paiements, présences, résultats scolaires, participation aux événements.

• Gestion des inscriptions, de la scolarité et des activités — exécution du contrat / mesures précontractuelles.
• Communication avec les familles (confirmations, rappels, informations pratiques) — exécution du contrat et intérêt légitime.
• Gestion des paiements et de la comptabilité — obligation légale.
• Prise en compte des informations médicales pour la sécurité de l'enfant — sauvegarde des intérêts vitaux et sécurité de la personne.
• Diffusion éventuelle de photos/vidéos — consentement, avec possibilité de s'y opposer à tout moment.

Vos données sont accessibles uniquement aux personnes habilitées de ACCJMV(équipe administrative et pédagogique) dans la limite de leurs missions. Elles peuvent être traitées par les prestataires techniques suivants, agissant en sous-traitants :

• Hetzner Online GmbH — Hébergement de la plateforme et de la base de données (Union européenne (Allemagne)).
• Fournisseur de messagerie (SMTP) — Acheminement des emails transactionnels (confirmations, relances, reçus) (Union européenne).
• SMS Partner — Envoi de SMS aux familles (liens de bulletins) — si activé (France).
• Anthropic (Claude API) — Aide à la rédaction des appréciations de bulletins — si activé (Union européenne / États-Unis (clauses contractuelles types)).

Vos données ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

Vos données sont conservées le temps nécessaire à la gestion de votre inscription et de votre relation avec ACCJMV, puis archivées ou supprimées. Les pièces comptables sont conservées conformément aux obligations légales (jusqu'à 10 ans). Les informations médicales ne sont conservées que le temps de la prise en charge concernée.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits, contactez ACCJMV à l'adresse bureau.accjmv83@gmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Les inscriptions d'enfants sont effectuées par leurs responsables légaux, qui fournissent les données les concernant. Vous pouvez à tout moment demander à consulter, corriger ou supprimer ces informations.

Cette plateforme n'utilise aucun cookie publicitaire ni traceur tiers. Seul un cookie strictement nécessaire au fonctionnement (session de connexion à l'espace d'administration) est utilisé ; il est exempté de consentement.